Marque enregistrée - Marque en vigueur

amiens debout
Monsieur Patrick LE SCOUEZEC

Numéro de dépôt :
4535331
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
amiens debout de Patrick LE SCOUEZEC

Présentation de la marque amiens debout

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par monsieur Patrick LE SCOUEZEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « amiens debout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Patrick LE SCOUEZEC domicilié(e) 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LE SCOUEZEC domicilié(e) 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France.

La marque amiens debout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque amiens debout arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

Patrick LE SCOUEZEC a également déposé les autres marques suivantes : DEBOUT AMIENS , AMIENS INSOUMISE


Monsieur Patrick LE SCOUEZEC - 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France


Monsieur Patrick LE SCOUEZEC - 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.